Terrains
á Laluque
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12 LOTS de TERRAIN A BATIR A LALUQUE De 685m² à 808m² PLU du 01/02/2019 Compris dans le prix de vente TAB : o Terrain livré entièrement viabilisé (eau, électricité, téléphone, compatibilité fibre optique, tout à l'égout, pluvial) o Frais de plans et de bornage o Superficie de plancher résiduelle à la disposition par le lotisseur, en fonction des projets soumis par le bénéficiaire o Les constructions des lots 5, 6,7 et 8 ne doivent pas être sur une bande de 6m. Non compris dans le prix de vente et à la charge de l'acquéreur : o Droits d'enregistrement (taux actuel 5,8%) o Honoraires du géomètre pour le bornage : 720 EUR lors de la signature de l'acte de vente o Les frais, droits et honoraires de l'acte de vente et le coût du plan qui sera annexé ainsi que la quote-part dans les frais de publication du Règlement et du Cahier des Charges o PFAC (Participation Financière à l'Assainissement Collectif) o Provision création Association Syndicale Libre 350 EUR o Provision reprise VRD 750 EUR o Enregistrement promesse de vente 125 EUR